Mentions légales
Qui édite OpenBots, où nous contacter, et où trouver le texte légal complet.
⚖️ Mentions légales
[!NOTE] Cette page est un résumé. Le texte légalement opposable est celui publié sur https://openbots.fr/legal/mentions-legales — c'est cette version-là qui fait foi, pas celle-ci.
🏢 Éditeur
Le site OpenBots est édité par Tom Bigot, entrepreneur individuel exerçant sous le nom Tom Bigot EI (micro-entreprise, SIRET 903 039 907 00014), basé à Sonzay (37), France.
- Contact : contact@openbots.fr
- TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
🖥️ Hébergeur
Le site est hébergé par Hostinger Operations, UAB (Vilnius, Lituanie).
© Propriété intellectuelle
Marque, logo, code source et contenus du site sont la propriété exclusive de l'éditeur ; toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
[!NOTE] « Discord » est une marque déposée de Discord Inc. OpenBots est un service indépendant, non affilié à Discord Inc., ni approuvé ni sponsorisé par elle.
📬 Contact
Pour toute question sur le site ou ces mentions : contact@openbots.fr.